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Conditions Générales d'Utilisation
Conditions Générales d'Utilisation
En vigueur au 1er avril 2025
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Article 1 — Mentions légales
Les mentions légales complètes sont accessibles sur la page Mentions légales.
Article 2 — Accès au site
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Pour toute question, l'Utilisateur peut contacter : contact@chrisruelle.com
Article 3 — Collecte des données
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Article 4 — Propriété intellectuelle
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Article 7 — Cookies
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Article 8 — Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par la législation française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Nanterre.